Richard L. Desgagnés
Associé
Principaux secteurs d'activité
Richard Desgagnés est un plaideur qui s’intéresse à tous les aspects des litiges commerciaux. Il a notamment acquis une expertise dans le secteur du transport. Il est d’ailleurs responsable canadien de notre pratique Transport.
M. Desgagnés s’est occupé de nombreux dossiers portant notamment sur des questions de pollution marine, de différends portant sur des contrats de charte-partie, de litiges liés aux sinistres maritimes et aériens, de différends relatifs à des contrats de réparation ou de construction navale, de litiges en matière de responsabilité du fabricant, de privilèges grevant des navires et des aéronefs, d’assurance et d’insolvabilité ainsi que de divers litiges commerciaux généraux.
Il intervient régulièrement devant les tribunaux civils du Québec et les cours fédérales du Canada. Il a représenté avec succès nos clients devant toutes les instances, y compris la Cour suprême du Canada.
M. Desgagnés est également intervenu devant des tribunaux d’arbitrage et il a acquis une expertise particulière en matière de procédures accessoires à des procédures d’arbitrage, notamment la reconnaissance et l’exécution de sentences arbitrales rendues à l’étranger contre des parties privées et des États étrangers ainsi qu’en matière d’immunité des États. Il a notamment conseillé des clients dans des litiges portant sur ces questions devant la Haute Cour de Hong Kong (Court of First Instance et Court of Appeal) ainsi que la Court of Final Appeal de Hong Kong, la Cour royale de l’Île de Jersey, de même que la Court of Appeals for the Eleventh Circuit des États-Unis.
Outre les litiges, M. Desgagnés s’occupe de questions d’ordre commercial portant sur le financement maritime et aérien, les contrats de charte-partie et autres conventions de transport et d’entreposage de marchandises. Il prête également main-forte aux avocats en droit des affaires du cabinet dans le cadre d’opérations d’acquisition ou de transfert d’actifs dans le domaine du transport.
Année d'admission au Barreau
Québec, 1988
Faculté de droit
LL.B., Université de Montréal, 1986
Formation
Diplôme en transport maritime, University of London, 1988
Conférences
- « Legal Topics of Interest in the Arctic », Arctic Oil & Gas North America 2013, St-John's, Terre-Neuve, 10-11 avril 2013.
- « Canadian Perspectives on Regulation and Legislation », Arctic Oil Spill Conference, Londres, Angleterre, 29-30 octobre 2012.
- « Régime d’indemnisation pour la pollution par les hydrocarbures », Forum Exploration et exploitation des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent, organisé par la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 8-9 avril 2011.
- « Compensatory regimes for marine oil spills in Canada », Prévention et lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures: où en sommes-nous?, séminaire organisé par l’Institut maritime du Québec, en collaboration avec Pêches et Océans Canada, 3 février 2011.
- « L'immunité des États », Association des Avocats au Barreau du Québec en France, 3 novembre 2010.
- « Choices of Forum, Anti-Suit Injunctions, Forum Conveniens and Related Agonies - An Update », conférence présentée dans le cadre du Séminaire 2010 de l'Association canadienne de droit maritime, Halifax, 3 juin 2010.
- « Les clauses de résolution de différends en matière maritime : incertitudes et controverses », Association du Barreau canadien, division du Québec, Section du droit international, janvier 2010.
- « Aircraft Repossession in Canada », assemblée générale annuelle de l'Association internationale du barreau, octobre 2009.
- « L'homologation ou l'annulation des sentences arbitrales : comment l'obtenir/comment s'y opposer - l'immunité des États », conférence donnée dans le cadre d'un colloque sur l'arbitrage organisé par les Éditions Yvon Blais, avril 2009.
Classements et distinctions
- Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business (2013) – Transport maritime
- International Who’s Who of Shipping & Maritime Lawyers
- Best Lawyers in Canada (2012-2013) - Droit maritime
- Canadian Legal Lexpert Directory (2012) - Transport maritime et droit maritime
- International Who's Who of Aviation Lawyers (2011) - Avocat de premier plan en droit aérien
Associations et activités
- Association du Barreau canadien
- Ancien président de la section nationale de droit maritime
- Association canadienne du droit maritime