Technologies

Notre équipe Technologies conseille des concepteurs et des utilisateurs de technologies tant du secteur public que du secteur privé. Nous agissons pour le compte d’une grande variété de clients, des petites sociétés en démarrage jusqu’aux grandes sociétés internationales fermées et ouvertes en passant par les gouvernements.

Les membres de notre équipe, des professionnels juridiques en technologies de l’information, possèdent une expertise pointue dans ce domaine. Nous pouvons monter, rédiger, négocier et mettre en oeuvre de nombreuses ententes en matière de technologie de l’information et fournir des conseils transactionnels connexes en matière de droit des sociétés, de propriété intellectuelle et d’autres questions connexes.

Notre pratique est entièrement intégrée et s’arrime à la pratique des autres domaines d’expertise du cabinet afin d’offrir à nos clients un accès homogène à une expertise juridique spécialisée s’étendant à toute la gamme des domaines qui sont particulièrement pertinents pour les clients du secteur des technologies.

Nous prêtons également main-forte à nos clients en matière de marchés publics, d’emploi et d’immigration des gens d’affaires, d’insolvabilité et de restructuration, de contrôles des exportations/importations, de fiscalité, de constatation des produits, d’établissement des prix de cession interne, de dépenses de R&D, d’opérations à l’étranger, de litiges, d’arbitrage et de résolution des différends, de gestion des documents électroniques et de technologies propres.

Voici les services que nous vous offrons

• opérations dans le domaine des technologies de l’information, notamment le développement de technologies, l’acquisition et l’approvisionnement, les projets de logiciels et d’intégration des systèmes d’entreprises, la concession de licences, les ententes en matière de services et de soutien, les coentreprises et les alliances stratégiques, les ententes de distribution, l’exploitation commerciale d’actifs liés à la propriété intellectuelle, le droit relatif à la protection des renseignements personnels et les logiciels libres.
• opérations liées à l’impartition, notamment l’infrastructure des TI, le développement et la maintenance d’applications, les services gérés et l’impartition des processus administratifs. Nous venons en aide aux clients et aux fournisseurs tout au long du processus d’impartition.
• opérations liées au commerce électronique et à Internet, notamment l’aide aux clients pour exercer des activités sur Internet, comme les contrats en ligne, les questions de territoire, la protection des renseignements personnels, les questions liées aux sites Web, la conformité à la législation en matière de commerce électronique, les signatures électroniques et la prestation de services en ligne.
• propriété intellectuelle, notamment des conseils sur la préparation et la poursuite de demandes de brevets, de marques de commerce et de dessins industriels, des avis sur la validité, la contrefaçon, la libre fabrication et la brevetabilité, les litiges, les audits, la vérification diligente et la gestion de portefeuille ainsi que les droits d’auteur et le droit du divertissement.
• fusions et acquisitions, financement d’entreprises et capital de risque, notamment les opérations nationales, transfrontalières et internationales. Nous aidons nos clients du secteur des technologies de l’information qui ont des besoins en capital de risque, en services bancaires d’investissement et en d’autres types de financements d’entreprise, notamment grâce à notre expertise en matière de premiers appels publics à l’épargne et de valeurs mobilières, et ce, à toutes les étapes de la croissance d’une société. Nous possédons de l’expérience quant à tous les aspects des opérations comportant du capital de risque, de la phase de préinvestissement dans des entreprises en démarrage à celle des investissements nationaux ou transfrontaliers à des stades ultérieurs dans des sociétés technologiques qui n’ont pas encore effectué leur premier appel public à l’épargne.