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Norton Rose Group
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Gouvernance et responsabilité des administrateurs

Au cours des dernières années, l’importance de la gouvernance a crû en raison de l’attention qui y a été portée par les actionnaires et les médias. La quantité de lois, de règlements et de mécanismes d’évaluation a augmenté considérablement, et les pratiques exemplaires en matière de gouvernance continuent à évoluer.

L’examen soutenu du public et ses attentes grandissantes en matière de responsabilité incitent les organisations à améliorer le leadership et la transparence au sein de l’entreprise en ce qui concerne les processus de prise de décision et de communication de l’information financière. Ces attentes, complexes et exigeantes, des parties intéressées visent les administrateurs, les dirigeants et leurs conseillers. Nous agissons à titre de conseillers de confiance auprès des conseils d’administration et de leurs comités, des dirigeants, des fiduciaires, des actionnaires institutionnels et des comités spéciaux.

Notre expertise porte notamment sur des questions comme les conseils d’administration, les obligations fiduciaires, la responsabilité des administrateurs et des dirigeants, la conformité en matière de valeurs mobilières et la conformité à la réglementation. Plus précisément, notre équipe structure des processus et des procédures en matière de gouvernance ainsi que des mandats de comités, et nous aidons nos clients à mettre en place des pratiques exemplaires dans ce domaine.

Notre équipe aide les clients à relever les défis en matière de gouvernance afin de répondre aux attentes des parties intéressées. Depuis longtemps déjà, elle participe à presque tous les aspects de la gestion et de la gouvernance d’organisations des secteurs public et privé.

Les membres de notre équipe sont fréquemment invités à s’entretenir sur des questions de gouvernance dans des sociétés du secteur privé, des sociétés d’État et des organismes sans but lucratif. Ils publient en outre de nombreux articles sur le sujet. Quelques-uns des membres de l’équipe sont administrateurs de sociétés ouvertes ou fermées et membres d’organisations provinciales et nationales de recherche et de promotion d’une bonne gouvernance.

Dans tous les secteurs d’activité, notre équipe Gouvernance et responsabilité des administrateurs fournit aux clients des conseils d’expert sur les points suivants :

  • se conformer aux responsabilités éthiques et fiduciaires dans des situations délicates
  • évaluer les questions liées à la responsabilité, à l’indemnisation et aux assurances des administrateurs et des dirigeants
  • agir conformément aux exigences en matière de présentation et de communication de l’information importante, comme les annonces financières, les communiqués de presse et les agissements du conseil d’administration
  • élaborer des processus et des politiques d’entreprise, y compris des codes de déontologie et des politiques en matière de divulgation
  • gérer les exigences en matière de communication de l’information et de conformité dans le cadre d’offres publiques d’achat
  • se familiariser avec les nouvelles tendances et les nouveaux enjeux en matière de responsabilité, de transparence et d’examen réglementaire détaillé
  • préparer et passer en revue la documentation en matière d’information continue
  • traiter les questions liées à la vérification, à la rémunération des dirigeants et aux fiducies d’entreprise
  • conseiller des comités indépendants
  • répondre à des questions comme la négligence, les poursuites pour dégâts causés à l’environnement, les réclamations en responsabilité civile, la communication d’information en valeurs mobilières, la communication d’information financière et la fraude fiscale
  • préparer des assemblées des actionnaires, des réunions de conseils d’administration et des réunions de comités
  • responsabilité sociale et développement durable

© Norton Rose Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. 2013