Énergie

Notre équipe Énergie est une équipe multidisciplinaire formée d’avocats dont la pratique englobe tous les domaines du droit qui ont trait à l’énergie, notamment le droit des sociétés, le droit commercial, les finances, la réglementation, le droit de l’environnement, la fiscalité, le droit de la construction et la résolution de différends. Nous travaillons avec des sociétés actives dans tous les secteurs de la production d’énergie, notamment ceux du pétrole et du gaz, de l’électricité, de l’énergie éolienne, solaire et géothermique ainsi que du gaz naturel.

Nous saisissons parfaitement les enjeux économiques, politiques et juridiques qui font partie des marchés énergétiques complexes et dynamiques actuels. Notre équipe participe activement à l’évolution des marchés de l’électricité et du gaz naturel en conseillant les clients sur l’interprétation des règles du marché et sur des questions touchant le développement, la fixation des tarifs, l’octroi de licences, la conformité et l’obtention d’approbations. Nos avocats plaident devant des tribunaux administratifs fédéraux et provinciaux et sont intervenus dans des affaires liées tant au gaz naturel qu’à l’électricité.

Notre équipe possède une expertise pour ce qui touche l’acquisition, la vente et le financement, la construction, l’obtention de permis et l’exploitation commerciale de projets énergétiques, les enjeux environnementaux, le litige et les modes extrajudiciaires de résolution des différends, la privatisation ainsi que les questions d’ordre réglementaire.

Les services offerts par notre équipe Énergie comprennent ce qui suit 

• structurer des opérations comportant des volets fiscaux, préparer des appels d’offre et des soumissions et négocier ainsi que rédiger des contrats commerciaux de construction et d’exploitation de projets énergétiques
• négocier et structurer des opérations d’acquisition, de vente et de financement liées à des projets de production, de transport et de distribution d’énergie de sociétés des secteurs public et privé
• agir pour le compte de promoteurs, d’institutions financières, de constructeurs, de fournisseurs, de membres d’ordres professionnels et de gouvernements ou d’organismes publics relativement au financement, à la construction et à l’exploitation de projets énergétiques
• donner des conseils sur les lois, les règles et les règlements régissant le secteur de l’énergie et les marchés de l’énergie
• représenter des intervenants du secteur devant les organismes de réglementation et les commissions relativement à des questions comme la fixation des tarifs, l’octroi de licences, l’obtention de permis et d’approbations, la surveillance des marchés et le dépôt de plaintes
• représenter des intervenants du secteur dans le cadre de litiges et de résolutions de différends, de médiation et d’arbitrage de différends