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Brevets

Les brevets comptent parmi les actifs les plus précieux d'une société. Par conséquent, la protection et la gestion d'un portefeuille de brevets peuvent jouer un rôle capital dans la croissance et la réussite d'une entreprise.

Avec plus de 3 100 dépôts de demandes chaque année, notre équipe spécialisée en brevets figure parmi les plus grandes et les plus respectées au Canada. Chef de file en matière de préparation de demandes de brevets et de protection accordée par les brevets, elle se compose d’experts chevronnés qui savent aider les clients à tirer parti des avantages liés aux brevets.

Notre équipe comprend des avocats spécialisés en brevets, des agents de brevets et des conseillers techniques qui ont une formation en génie et en sciences, plusieurs étant titulaires d'un doctorat. Les domaines d'expertise incluent le génie aérospatial, biomédical, chimique, civil, informatique, électrique, industriel, mécanique et métallurgique ainsi que la science des matériaux, la biochimie, la biomécanique, la biotechnologie, la chimie, l'endocrinologie, la science des aliments, la génétique, l'immunologie, les sciences de la vie, la microbiologie, la biologie moléculaire/cellulaire, la neuropsychologie, la neurophysiologie, la chimie organique, la pharmacologie, la physique, la physiologie et la toxicologie.

Notre haut niveau de compétences techniques jumelé à une vaste expérience en affaires nous permet de comprendre rapidement les aspects techniques complexes qui nous sont présentés. Notre expertise et notre expérience aident les clients à maximiser la valeur de leurs brevets grâce à la négociation d'accords de transfert technologique et d'octroi de licences ainsi qu'à l'exécution de leurs droits de propriété intellectuelle.

Voici les services que nous vous offrons

  •  avis quant à la brevetabilité, à la validité, à la libre exploitation et à la contrefaçon
  • préparation, dépôt et poursuite de demandes de brevets au Canada
  • dépôt et poursuite de demandes de brevets aux États-Unis et à l'étranger
  • dépôts et enregistrements en vertu de la Loi sur les topographies de circuits intégrés et de la Loi sur la protection des obtentions végétales
  • recherches d'antériorités
  • gestion et audit de portefeuilles de brevets
  • conventions de licence de brevets
  • vérification diligente dans le cadre d'opérations commerciales
  • avis de conformité
  • litiges et autres mécanismes de résolution des différends en matière de brevets

© Norton Rose Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. 2013